Plonger dans une belle piscine à débordement, vous en rêvez depuis longtemps maintenant. Ce n’est d’ailleurs pas pour rien que vous envisagez de plus en plus de déménager. Vous avez bien repéré une maison individuelle avec un joli terrain, mais point de piscine à l’horizon. Faire construire ou acheter un terrain déjà bâti, peu vous importe. Pour vous, la condition sine qua non pour que votre projet immobilier aboutisse : la présence d’une piscine ou, à défaut, la possibilité de bâtir celle de vos rêves. Une question seule question vous anime : mon terrain est-il piscinable ? Voyons comment le savoir !
Faire intervenir un professionnel
Terrains constructibles et piscinables : bien faire la différence
Qu’est-ce qu’un terrain constructible ?
Un terrain constructible est un terrain où la constructibilité de tout type d’ouvrage est envisageable. Il est en ce sens possible d’y construire une maison aussi bien qu’une extension ou même potentiellement, mais pas nécessairement, une piscine.
Un terrain non constructible ne peut à l’inverse accueillir aucune construction, quelle qu’elle soit, en raison des règles d’urbanisme.
Qu’est-ce qu’un terrain piscinable ?
En toute logique, un terrain piscinable est un terrain sur lequel la construction d’une piscine est possible. Cela est inversement interdit sur un terrain non piscinable, qui peut malgré tout être constructible pour un autre ouvrage qu’un bassin.
Mon terrain est-il piscinable ? Les critères à prendre en compte
De nombreux facteurs peuvent exercer une influence sur la faisabilité d’un tel projet. Parmi eux, on relève notamment :
- la topographie : un terrain en pente, en raison des opérations de terrassement qu’il implique, peut compromettre un projet de piscine ;
- la nature du sol : sur un sol argileux, meuble ou rocheux, seule une étude de sol permettra de contrôler la possibilité de faire creuser une piscine ;
- les voies d’accès : les engins de chantier doivent impérativement pouvoir accéder au terrain pour mener à bien ce genre de projet ;
- la viabilisation : si les canalisations et câbles sont nécessaires, ces réseaux ne doivent en revanche pas faire obstacle aux travaux ;
- l’hydrologie : la présence d’une nappe phréatique pourrait compliquer, voire empêcher, les travaux ;
- l’exposition : la future piscine doit profiter d’une exposition au soleil favorable, sans pour autant trop être soumise aux vents dominants ;
- l’environnement : si le terrain se trouve par exemple sur une zone protégée.
Mon projet de piscine est-il faisable ? La nécessité de consulter le plan local d’urbanisme
Le POS et le PLU
Parce qu’il ne serait pas envisageable de procéder à l’urbanisation des territoires sans cadre, il existe justement certaines règles. Jusqu’en 1999, c’est le plan d’occupation des sols (POS) qui régissait cela. Depuis, c’est le plan local d’urbanisme (PLU) qui a pris le relai. Ce document d’urbanisme inclut davantage de détails à propos des constructions autorisées, des contraintes liées à la surface constructible, des distances à respecter, des zones…
Le zonage des terrains
Pour trouver la réponse à la question mon terrain est-il piscinable ?, il convient donc de consulter le PLU. C’est en effet ce document qui précise le type de terrain auquel une propriété appartient :
- zone urbaine (U) : les terrains en zone urbanisée sont le plus souvent piscinables ;
- zone à urbaniser (AU) : ces terrains sont généralement piscinables aussi, mais selon des conditions plus strictes ;
- zone naturelle (N) : les zones naturelles peuvent accueillir des piscines, sous réserve toutefois d’obtenir les autorisations nécessaires ;
- zone de terrain agricole (A) : il est pratiquement impossible de construire une piscine sur les zones agricoles.
Dans un cas comme dans un autre, seules des tendances émergent mais rien n’est fondamentalement figé dans le marbre. Il est possible d’obtenir une autorisation pour une zone réputée non piscinable, et inversement. Il est donc indispensable de consulter les règles d’urbanisme en vigueur localement pour connaître celles qui s’appliquent.
Bon à savoir
La faisabilité n’empêchera pas de devoir obtenir un permis de construire ou d’effectuer une déclaration préalable de travaux.
Mon terrain n’est pas piscinable : que faire ?
À la question mon terrain est-il piscinable ?, il vous a été répondu que non, il ne l’est pas. Si rien n’est acquis pour autant, sachez qu’il existe des recours pour, peut-être, parvenir à faire aboutir un tel projet de construction :
- obtenir une autorisation : à la condition que ladite piscine soit considérée comme un agrandissement de la maison, plans et dossiers solides à l’appui ;
- obtenir une dérogation de la mairie : en prouvant que votre projet ne remet en rien en cause le code de l’urbanisme de votre commune ;
- faire réviser le PLU : parce que les règles d’urbanisme évoluent en fonction des besoins et contraintes d’un territoire. Mais cette procédure est longue et complexe ;
- implanter une piscine hors-sol : moins contraignantes, ces piscines bénéficient souvent d’une plus grande largesse. Cela est notamment possible si la piscine hors-sol est inférieure à 10 m2 et 1 m de hauteur, démontable et utilisée au plus trois mois dans l’année.
Si ces démarches n’aboutissent pas, il est fortement déconseillé d’outrepasser les règles. Et pour cause ! Outre une amende, cela pourrait engendrer de lourdes conséquences : problèmes d’évacuation, instabilité du sol, dommages sur les fondations de la maison…
Vous rêvez d’une piscine ? Avant de procéder à l’achat d’un terrain, assurez-vous qu’il soit piscinable. N’hésitez pas pour ce faire à être épaulé par un professionnel qualifié (géomètre, architecte, pisciniste…). Le risque, sinon, sera de devoir reconsidérer votre projet !
