Détente, rafraîchissement convivialité : avoir une piscine chez soi ne manque pas de faire rêver. Face à la lourdeur des travaux de construction d’une piscine enterrée, de nombreux Français préfèrent opter pour un bassin hors sol.
Tubulaires, autoportés ou en kit, ces modèles plus faciles et rapides à installer que les piscines en coque polyester n’échappent cependant pas à une règlementation spécifique. Des normes de sécurité aux questions de fiscalité et d’urbanisme, nous vous expliquons dans cet article tout ce que vous devez savoir pour profiter de votre piscine hors sol en toute sérénité !
Période d’installation, dimension, zone protégée… Votre projet de piscine nécessite-t-il une déclaration préalable ?
Si la construction d’une piscine sur mesure enterrée ou semi-enterrée implique obligatoirement une déclaration préalable de travaux auprès de votre mairie, la mise en place d’une piscine hors sol répond à des exigences différentes.
Une dispense de déclaration pour les installations inférieures à trois mois dans l’année
Si vous prévoyez d’installer votre piscine hors sol pour une durée inférieure à trois mois dans l’année (ou moins de 15 jours en secteur classé ou sauvegardé), nul besoin de déclarer ou de demander une autorisation municipale. Des règles locales d’urbanisme peuvent cependant venir encadrer plus spécifiquement votre projet : afin d’être certain de respecter la législation, mieux vaut se renseigner directement auprès des services de votre commune.
Piscines installées plus de trois mois dans l’année : vigilance sur la superficie du bassin
La période d’installation prévue est supérieure à trois mois (ou 15 jours en secteur protégé) ? La règlementation dépend alors de la superficie de votre bassin :
- moins de 10m²: à moins de résider dans une zone classée ou sauvegardée, la piscine peut être installée sans autorisation ;
- entre 10² et 100m² : une déclaration préalable de travaux est obligatoire ;
- plus de 100m² : une demande de permis de construire doit être déposée auprès de votre mairie.
Sécuriser les bassins hors sol : quelles obligations ?
Les piscines dites classiques répondent à des règles strictes pour prévenir les risques de noyade, à savoir l’installation d’au moins un dispositif de sécurité comme une barrière, une alarme, un système de couverture ou un abri de piscine. Les piscines hors sol ne sont à ce jour quant à elles pas concernées par cette obligation, mais par des normes de qualité prouvant par exemple la résistance à l’éclatement des matériaux de la paroi ou leur bonne étanchéité :
- norme NF P90-302 pour les piscines en kit ;
- norme XP P90-314 qui concerne les pièces d’aspiration et de reprise d’eau des piscines équipées d’un système de filtration.
Afin de sécuriser au maximum votre bassin hors-sol, investir dans des mesures de sécurité est essentiel. L’instauration de règles de comportement, la mise en place d’une bâche opaque ou encore l’installation d’une échelle amovible sont autant de solutions faciles à mettre en œuvre pour assurer la protection de tous.
Les piscines hors sol, concernées par les mesures de restriction d’eau 2023
Si la chaleur de l’été est idéale pour profiter pleinement de sa piscine, elle implique également un problème de sécheresse difficile à ignorer. Face au niveau alarmant des nappes phréatiques de certaines régions, les autorités ont été en effet contraintes de mettre en place des restrictions concernant l’usage de l’eau.
Ces mesures sont notamment venues encadrer le remplissage des piscines, désormais interdit dans certains départements. Les piscines hors sol n’échappent pas à la règle, bien qu’il existe des exceptions : afin d’être certain de respecter la règlementation locale, n’hésitez pas à vous renseigner auprès des services préfectoraux de votre département avant de procéder à la mise en eau ou à la remise à niveau de votre bassin.
Zoom sur la règlementation fiscale
Se renseigner sur les règles en vigueur autour de la piscine hors sol, c’est aussi s’interroger sur sa possible taxation. La mise en place d’un bassin constitue en effet un aménagement à même d’impacter vos impôts fonciers. Rassurez-vous cependant : la mini piscine gonflable de vos enfants ou votre piscine en bois démontable n’est pas concernée par une éventuelle imposition fiscale. Seuls les modèles installés de manière durable et fixés au sol, considérés alors comme des bâtiments annexes, sont soumis à taxation.
Vous voilà désormais renseigné sur la règlementation applicable aux bassins hors sol en 2023 ! Traitement de l’eau, dimensions, accessoires de sécurité… De nombreux éléments sont encore à prendre en compte au moment d’investir dans une piscine. N’hésitez pas à prendre conseil auprès d’un pisciniste pour construire plus précisément le projet le plus adapté à vos envies et à votre budget.
